Val de garonne
Centre nautique Aquaval
Développement Agricole
Développement économique
Développement social - Citoyenneté
Environnement
Habitat
Lac de Beaupuy
LEADER
Pays Val de Garonne Gascogne
Projet territorial sanitaire et social
Shéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Tourisme
Transports
Travaux
Voirie
Les communes
Les Fermes de Garonne
Retour accueil Plan du site Login
Val de garonne > Les Actes de la collectivité > Recherche par thèmes

Les Comptes-rendus du Conseil | Les Délibérations 2010 | Les Délibérations 2009 | Les Délibérations 2008 | Les Délibérations 2007 | Les Délibérations 2006 | Les Délibérations 2005 | Les Délibérations 2004 | Les Décisions du Bureau | Les Décisions du Président | Les Arrêtés du Président

Les Délibérations 2009

Année 2009


2009A01 : Débat sur les orientations budgétaires 2009
2009A02 : Environnement : collecte sélective passage en porte à porte
2009A03 : Aide à la rénovation du commerce, de l'artisanat et de l'agriculture – bilan 2008 – convention 2009
2009A04 : Aide en faveur des agriculteurs sinistrés
2009A05 : Modification du régime des fonds de concours
2009A06 : Bilan de la politique foncière 2008
2009A07 : Marchés assurances – lot 3 – véhicules – avenants 1 et 2
2009A08 : Marchés assurances – lot 1 – dommages aux biens – avenant 2
2009A09 : Espace Euréka Entreprises – Prix de vente des lots
2009A10 : Créations de postes
2009A11 : Convention de mise à disposition de J. F Beyneix
2009A12 : Convention avec le CDG47
2009A13 : adhésion à l’ADIL 47
2009A14 : Lotissement de Fauguerolles : ajustement des surfaces
2009A15 : Retrait de la délibération subvention à la réserve de la Mazières
2009A16 : Voirie - contrat Maîtrise d"oeuvre - avt n°1 – construction bâtiment voirie
2009A17 : Halte nautique de Lagruère – modif. Contrats avec VNF
2009A18 : Animation Leader du GAL Val de Garonne Gascogne (délib. Modificative à la délibération 08E38)
2009A19 : AMO fonction économie : avenant + accord cadre
2009A20 : Habitat : organisation voyages d’études en Bretagne
2009A21 : Halte nautique du Mas : fixation pénalités définitives lot 2
2009A22 : Pépinière Euréka Marmande – fixation pénalités définitives lot 4
 
2009B01 : Budget primitif 2009 - budget principal
2009B02 : Budget primitif 2009 - taux de TPU
2009B03 : Budget primitif 2009 - Budget annexe ZAC Marmande Ste Bazeille
2009B04 : Budget primitif 2009 - Budget annexe ZAC de Saint Pardoux du Breuil
2009B05 : Budget primitif 2009 - Budget annexe ZAE
2009B06 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Euréka Espace Entreprises
2009B07 : Budget primitif 2009 - Budget annexe ZA de la Gautrenque
2009B08 : Budget primitif 2009 - Budget annexe ZAE Fauguerolles Gontaud
2009B09 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Espace d'activités de la Plaine 2
2009B10 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Lotissement de Lagruère
2009B11 : Budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement de Villeton
2009B12 : Budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement de Calonges
2009B13 : Budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement de Cocumont
2009B14 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Lotissement de Fauguerolles
2009B15 : Budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement de Villefranche du Queyran
2009B16 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Prestations de services voirie
2009B17 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Pépinière d'entreprises Euréka Tonneins
2009B18 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Pépinière d'entreprises Euréka Marmande
2009B19 : Budget primitif 2009 - Budget annexe pépinière d'entreprises Euréka Samazan
2009B20 : Budget primitif 2009 - Budget annexe Transports Publics urbains
2009B21 : Budget primitif 2009 - attribution de compensation
2009B22 : Budget primitif 2009 - Dotation de solidarité communautaire
2009B23 : Budget primitif 2009 - Fixation du taux de TEOM
2009B24 : Budget primitif 2009 - Autorisation de programme construction d'un bâtiment pour la voirie à Beaupuy
2009B25 : Budget primitif 2009 - Autorisation de programme Conteneurisation collecte sélective en porte à porte
2009B26 : Budget primitif 2009 - Autorisation de programme Travaux de voirie urbaine de Marmande
2009B27 : Budget primitif 2009 - Autorisation de programme travaux de voirie urbaine de Tonneisn
2009B28 : Pays Val de Garonne Gascogne - Etude pour la valorisation des paysages bâtis et naturels - Diagnostic
2009B29 : Etude de définition d'une stratégie opérationnelle en faveur du développement quantitatif et qualitatif du parc d'hébergement du territoire Val de Garonne
2009B30 : Comité d'Expansion - budget prévisionnel - subvention 2009
2009B31 : Création d'une antenne du CLIC Moyenne Garonne
2009B32 : Mise en oeuvre d'une procédure de marchés publics pour l'acquisition de matériels roulants et autres matériels
2009B33 : Cession d'un tracteur équipé d'une épareuse
2009B34 : Vente du chapiteau ALTRAD 16X8
2009B35 : Prestations de service voirie - Catalogue des prix 2009
2009B36 : Création d'un lotissement communautaire à Villefranche du Queyran
2009B37 : OTVG - remplacement de Mme BULOT
2009B39 : Convention C.C.V.G / IDL Bureau
2009B38 : Promotion Aquaval
2009B40 : Renouvellement convention AIPIS
2009B41 : Adhésion Cotisation au GART
2009B42 : Adhésion cotisation à Val de Garonne Entreprises
2009B43 : Adhésion cotisation à divers organismes
2009B44 : remboursement des frais de représentation du DGS
2009B45 : Remboursement des frais de réprésentation du Président
2009B46 : Demande d'avis sur le plan de prévention des risques technologiques de Archimica Tonneins
2009B47 : Plan de déplacement Entreprises et Administrations - convention avec l'association Etudes en développement et Aménagement
2009B48 : Spectacle collecte sélective
2009B49 : ZAC Croix de Lugat à St Pardoux - résultat des consultations d'entreprises, conventions SDEE pour réseaux électriques
2009B50 : liste des marchés publics conclus en 2008
2009B51 : Modification du régime d'aides directes agricoles
 
2009C01 - Compte Administratif 2008 - Budget Principal
2009C02 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe Pépinière Euréka Tonneins
2009C03 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe Pépinière Euréka Marmande
2009C04 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe Prestations de service voirie
2009C05 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe Transports publics urbains
2009C06 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Calonges
2009C07 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Cocumont
2009C08 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Fauguerolles
2009C09 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Lagruère
2009C10 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Villefranche du Queyran
2009C11 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe lotissement de Villeton
2009C12 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe ZAC Marmande Sainte Bazeille – pôle de développement de la Plaine
2009C13 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe ZAC de Saint Pardoux du Breuil – La Croix de Lugat
2009C14 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques
2009C15 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe ZA Espace Euréka Marmande
2009C16 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe ZAE Fauguerolles Gontaud
2009C17 - Compte Administratif 2008 - Budget annexe ZA de la Gautrenque à Tonneins
2009C18 - Budget principal – Affectation des résultats 2008
2009C19 - Budget annexe Pépinière Euréka Tonneins – Affectation des résultats 2008
2009C20 - Budget annexe Pépinière Euréka Marmande – Affectation des résultats 2008
2009C21 - Budget annexe Prestations de service Voirie – Affectation des résultats 2008
2009C22 - Budget annexe Transports publics urbains – Affectation des résultats 2008
2009C23 - Budget annexe Lotissement de Calonges – Affectation des résultats 2008
2009C24 - Budget annexe Lotissement de Cocumont – Affectation des résultats 2008
2009C25 - Budget annexe Lotissement de Fauguerolles – Affectation des résultats 2008
2009C26 - Budget annexe Lotissement de Lagruère – Affectation des résultats 2008
2009C27 - Budget annexe Lotissement de Villefranche du Queyran – Affectation des résultats 2008
2009C28 - Budget annexe Lotissement de Villeton - Affectation des résultats 2008
2009C29 - Budget annexe ZAC Marmande Sainte Bazeille – Pôle de développement de la Plaine - Affectation des résultats 2008
2009C30 - Budget annexe ZAC de Saint Pardoux du Breuil « La Croix de Lugat » - Affectation des résultats 2008
2009C31 - Budget annexe ZAE - Affectation des résultats 2008
2009C32 - Budget annexe ZA Espace Euréka Entreprises - Affectation des résultats 2008
2009C33 - Budget annexe ZAE Fauguerolles Gontaud - Affectation des résultats 2008
2009C34 - Comptes de gestion de M. le Receveur
2009C35 - Synthèse du bilan de l’expérimentation des Huiles Végétales Pures sur la Communauté de Communes du Val de Garonne
2009C36 - Rapport d’activités du service habitat – année 2008
2009C37 - Points Visio Publics
2009C38 - Convention avec le Conseil Général de Lot et Garonne : collecte des déchets sur les aires de parkings de la RD813 dans la traversée des communes de St Pardoux du Breuil, Longueville et Fauguerolles
2009C39 - Convention avec l’éco organisme ECO FOLIO
2009C40 - Participation 2009 au syndicat mixte du SCOT du Val de Garonne
2009C41 - Budget principal 2009 – Décision modificative n°1
2009C42 - Budget Annexe Espace Euréka Entreprises 2009 – Décision modificative n°1
2009C43 - Budget Annexe Lotissement de Fauguerolles 2009 – Décision modificative n°1
2009C44 - Budget Annexe Transports publics urbains 2009 – Décision modificative n°1
2009C45 - Subvention à l’association des Amis du Musée de la mémoire paysanne de Villeton
2009C46 - Taux de Taxe Professionnelle Unique – Modification de la délibération 2009B02
2009C47 - voyage d’étude sur les éco-lotissements – prise en charge des frais des participants
2009C48 - Centre nautique Aquaval - Indemnité aux MNS pour leçons de natation
2009C49 - Activité accessoire et indemnité accessoire au Directeur de l’Office de tourisme du Val de Garonne
2009C50 - Création de postes – avancements de grade
2009C51 - Centre nautique Aquaval – Parrainage abonnées – chèques cadeaux
2009C52 - Cotisation au Comité des Œuvres sociales de Marmande
2009C53 - Pépinière Euréka Tonneins : convention d’occupation pré-pépinière
2009C54 - Marché de carburant et lubrifiants - n° 2007-02 lot n° 3 lubrifiants
2009C55 - Création et aménagement d’un giratoire au carrefour des rues Bel Air et Rabelais (devant le cimetière) dans le cadre d’une convention financière à Tonneins
2009C56 - Création et aménagement du parking à l’entrée de la plaine de la Filhole à Marmande dans le cadre d’une convention financière
2009C57 - Création et aménagement d’un parking au droit de la cantine scolaire le long de l’avenue du Général Leclerc dans le cadre d’une convention financière à Tonneins
2009C58 - Création et aménagement d’un giratoire dans le cadre d’une convention financière Giratoire Bel-Air à Tonneins
2009C59 - Création et aménagement d’un parking le long de la rue Albert Camus au droit de la Cité de la Formation Professionnelle à Marmande dans le cadre d’une convention financière
2009C60 - Participation à l’opération départementale 2009 « de ferme en ferme en Lot et Garonne »
2009C61 - Charte de Fonctionnement du Conseil de Développement de la CCVG
2009C62 - Etude enfance : périmètre en prendre en compte pour le diagnostic
2009C63 – Campagne de Communication sur les Bus Evalys
 
2009D01 - Abattoirs de Tonneins
2009D02 - Pays Val de Garonne - Gascogne : Etude pour la valorisation des paysages bâtis et naturels – schéma d’orientations (phase 2)
2009D03 - Modification des statuts : Compétence facultative « Contingent Service d’Incendie et de Secours et participation aux investissements immobiliers des Centres de Secours »
2009D04 - Proposition de modification de l’intérêt communautaire : Mise à jour du tableau de classement des voies d’intérêt communautaire transférées à la Communauté de Communes
2009D05 - Convention d’organisation Touristique et Territoriale 2009-2011 - Pays Val de Garonne Gascogne
2009D06 - Réseau de transports publics de la Communauté de Communes du Val de Garonne : bilan et propositions
2009D07 - Intégration de la CCVG au Clusters Fruits et Légumes du Lot et Garonne
2009D08 - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
2009D09 - Plan communication – Passage au porte à porte et conteneurisation
2009D10 - Présentation du rapport 2008 en faveur de l’accessibilité
2009D11 - Pépinière EUREKA MARMANDE – Adhésions Réseaux 2009
2009D12 - Décision modificative n° 1 du Budget Annexe Pépinière EUREKA Marmande
2009D13 - Convention Communauté de Communes Val de Garonne – Groupement Employeur Pass’Emploi 47
2009D14 - Création de 2 postes d’Attaché Territorial
2009D15 - Habitat - Convention de mise à disposition du service Habitat au profit de la commune de Marmande pour la réalisation d’une étude pré opérationnelle OPAH RU
2009D16 - ZAC Croix de Lugat à Saint Pardoux du Breuil – Détermination des prix de vente des terrains
2009D17 - Création et aménagement d’une voie nouvelle entre le chemin rural des ateliers municipaux et la rue de la Dame Blanche sur la commune de Cocumont
2009D18 - Intégration dans la régie « Produits divers » de la vente de pique-prix aux producteurs des « Fermes de garonne®»
2009D19 - Equipement léger de plaisance de Fourques/Garonne - Pont des sables – Gestion du site
2009D20 - Extension du lotissement communautaire Limoges à Cocumont
2009D21 - Lotissement communautaire à Villefranche du Queyran : modification de la surface achetée
2009D22 - Association des amis du musée de la mémoire paysanne de Villeton – Demande de subvention exceptionnelle
2009D23 - Animation thématique économie du Pays Val de Garonne - Gascogne 2009 - Demande de subventions
2009D24 - Motion relative à la situation économique du Val de Garonne
 
2009E01 - Budget supplémentaire - Budget Principal 2009
2009E02 - Budget supplémentaire - Budget Annexe Pépinière Euréka Marmande
2009E03 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe Pépinière Euréka Marmande
2009E04 - assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement numétique très aut débit de la CCVG
2009E05 - Subvention de la Mission Locale de la Moyenne Garonne
2009E06 - Scénovision Gens de Garonne - création d'une 3ème attraction
2009E07 - Projet de circuits cyclotouristiques sur le territoire Val de Garonne
2009E08 - Projet de circuit de visites patrimoniales avec système d'audioguide
2009E09 - Remboursement des frais engagés par les élus participant à la Convention Nationale de l'ADCF à Chambéry les 1er et 2 octobre 2009
2009E10 - Modification de la délibération 2007C30 - Formation du personnel : frais de déplacement
2009E11 - Cotisation SMIVAL 47
2009E12 - Eco Emballages - nouvelle méthode de soutien financier aux collectivités pour les papiers cartons - avenant n°3 au contrat de programme de durée barème D n°CL047002
2009E13 - Marché 2009-10 "collecte , collecte sélective et tri" et Marché 2009-10 bis "acquisition de bacs"
2009E14 - Remboursement des charges de structures de la Mission Locale de la Moyenne Garonne pour les communes de Marmande et Tonneins
2009E15 - Demande de subvention de l'association Anim' Mas
2009E16 - Animations générale et thématique du Pays Val de garonne - Gascogne 2009 - Demande de subventions auprès du conseil régional d'Aquitaine
2009E17 - Animation touristique du Pays Val de Garonne-Gascogne 2009
2009E18 - Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Fondation des Pays
2009E19 - Conseil Paysager en direction des produteurs du réseau "Les Fermes de Garonne"
2009E20 - Participation au projet "apprentissage en fruits et légumes" du GIE Fruits et Légumes d'Aquitaine
2009E21 - Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue de l'émergence des projets de Maisons de Santé Pluridisciplianaires et de la Maison Territoriale de Santé
2009E22 - Modification Poste de chargée de communication
2009E23 - Syndicat Mixte de Développement Economique du marmandais - Bilan 2008 - Subvention 2009
2009E24 - ZAE Fauguerolles - Gontaud - Détermination des prix de vente des terrains
2009E25 - Commercialisation des zones d'activités (ZAE et ZAC) - Nouvelle Procédure
2009E26 - Décision modificative n°2 du Budget Annexe Transports Publics Urbains
2009E27 - Remboursement des frais de mission engagés par M. Christian JADAS, dans le cadre de la commission Agriculture
2009E28 - Marché 2007-29 Lot n°2 Lotissement de Villefranche du Queyran : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
2009E29 - ZAC de Saint Pardoux du Breuil La Croix de Lugat - Travaux Supplémentaires - Acèvement des travaux - Avenant
2009F01 - Décision Modificative n°1 du Brudget Annexe Prestations de Voirie
2009F02 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Lotissement de Calonges
2009F03 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Lotissement de Cocumont
2009F04 - Décision Modificative n°2 du Budget Annexe Lotissement de Fauguerolles
2009F05 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Lotissement de Larguère
2009F06 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Lotissement de Villefranche du Queyran
2009F07 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Lotissement du pont Canal à Villeton
2009F08 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZAC Marmande / Sainte-Bazeille - Pôle de développement de la Plaine
2009F09 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZAC de Saint Pardoux du Breuil - La Croix de Lugat
2009F10 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Zones d'activités Economiques (Fourques - Tonneins)
2009F11 - Décision Modificative n°2 du Budget Annexe ZA espace EURKA Entreprises
2009F12 - Décision Modificative n°1 du Budget Annexe ZAC Fauguerolles / Gontaud
2009F13 - Décision Modificative n°3 du Budget Annexe Transports Publics Urbains
2009F14 - Modification de l'intervention de la C.C.V.G. dans le cadre de l'OPAH Energie en faveur du logement des jeunes
2009F15 - Convention avec le GIP ATGeRI en vue de bénéficier du programme Aquitain "PIGMA"
2009F16 - Amortissements des biens
2009F17 - Renouvellement du Contrat de Chargé de Mission Médiation Logement
2009F18 - ZAC de Saint Pardoux du Breuil la Croix de Lugat - Ajustement des surfaces - Délibération modificative à la délibération 2009D16
2009F19 - ZAC de Saint Pardoux du Breuil La Croix de Lugat - Approbation du cahier des charges de cession de terrains
2009F20 - Modification de la délibération 2009D21 - Lotissement communautaire à Villefranche du Queyran : modification de la surface achetée
2009F21 - Demande de subvention Animation OPAH Energie
2009F22 - Marché 2007-32 Marché de fourniture "signalétique des zones d'activité communautaires" : formalisation d'une charte graphique existante ; conception et réalisation des panneaux correspondants
2009F23 - Nouveau marché "chargement et évacuation des déchets reçus sur le quai de transfert de Charrié"
2009F24 - Modification de la délibération 2009E19 du conseil communautaire du 29 septembre 2009 - Conseil paysager en direction des producteurs du réseau "Les Fermes de Garonne"
2009F25 - Remboursement des frais de l'élu participant aux Rencontres Nationales du Transport
2009G01 - OTVG Rapport d’activité 2009- Budget 2010
2009G02 - Attribution d'une subvention au CODEVAL pour la Création d’un Tribunal Arbitral
2009G03 - Théâtre de Verdure à Beaupuy
2009G04 - Mise en place d’un Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
2009G05 - Projet de Pépinière d’Entreprises Eurêka SAMAZAN – Engagement de la réalisation
2009G06 - Lancement d’un schéma directeur de liaisons douces sur le Pays Val de Garonne-Gascogne
2009G07 - Construction d’un hangar pour véhicules et engins sur le dépôt de Beaupuy
2009G08 - Minoration du tarif de mise à disposition des tentes de réception
2009G09 - Décision Modificative sur le Budget Principal
2009G10 - Subventio Tomato Fiesta
2009G11 - Autorisation d'engager les dépenses avant le vote du Budget Primitif 2010
2009G12 - Remboursement des frais de représentation du Président
2009G13 - Remboursement des frais de représentation du Directeur
2009G14 - Convention CCVG - IDL Bureau
2009G15 - Convention CCVG - Association AIPIS
2009G16 - Convention CCVG - Groupement Employeur Pass'Emploi47
2009G17 - Mise en place du réseau de tansports publics urbains de la CCVG - Institution du versement transports - Modification de la délibération 2006C19
2009G18 - Charte de bon usage des technologies de l'information
2009G19 - Création de trois "CAE - Passerelles"
2009G20 - Modification du tableau des effectifs au 30 décembre 2009
2009G21 - Modification des ratios d'avancement pour le personnel de la CCVG
2009G22 - Nouvelle Convention pour l'utilisation transitoire du quai de transfert de Charrié pour les déchets "tout-venant" de la déchetterie de la CC du Pays de Lauzun
2009G23 - Prolongation de la convention d'utilisation temporaire du quai de transfert des déchets ménagers de Charrié avec le SMID de Miramont
2009G24 - Réaffectation de la retenue de garantie de la société Materlignes pour les aires d'accueil des Gens du Voyage de Marmande et Tonneins
2009G25 - Marché 2009-10 Collecte des Ordures Ménagères, colecte sélective et tri - Avenant de transfert à une filiale
2009G26 - Marché 2007-29 lot n°1 lotissement Limoges II à Cocumont Avenant n°1 au marché de Maîtrise d'Oeuvre
2009G27- Marché 2007-29 lot n°1 lotissement Limoges II à Cocumont Avenant n°2 au marché de Maîtrise d'Oeuvre
2009G28 - ZA Vénès : Fixation du prix de vente de terrain situé lieu dit "Labourdette"
2009G29 - Fixation de la participation aux transports des enafnts hors de la CCVG
2009G30 - Intervention de la CCVG dans le cadre du PIG Précarité Energétique
2009G31 - Intégration travaux en régie 2009
2009G32 - Vente d'un véhicule poids lours d'un PTAC de 14,5 tonnes
2009G33 - Modification de la décision 2009E25 - Commercialisation des Zones d'activités (ZAE et ZAC) - Nouvelle Procédure
2009G34 - Déisgnation des nouveaux représentants de Marcellus au syndicat mixte du SCOT
2009G35 - Marché 2007-20 Pépinière Eurêka Marmande - Réparation des coiffes d'acrotère
2009G36 - Modification du règlement intérieur du personel de la CCVG
2009G37 - Modification de l'intervention de la CCVG dans le cadre de l'OPAH Energie : suppression de la prime vacance
2009G38 - Aménagement et mise en sécurité par élargissement de la rue du chemin de ronde entre la départementale RD 120 et la future voie d’accès au lotissement de la Tuque sur la commune de VILLEFRANCHE DU QUEYRAN

Texte

© cdc-val-garonne - Ici, 31 communes se mobilisent pour un territoire !
Mentions Légales